Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS400
RMH Informatique

Numéro de dépôt :
95585014
Date de dépôt :
14/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2005

Présentation de la marque CS400

Déposée le 14 août 1995 par la société RMH Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société RMH Informatique domicilié(e) 198, avenue de Verdun, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 592 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RODRIGUEZ Directeur Général - France.

La marque CS400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS400 est expirée depuis le 14 août 2005.

RMH Informatique a également déposé les autres marques suivantes : VB400 , COMPTA-CS , VB/DBMS , VB/400 , RMH INRORMATIQUE


RMH Informatique - 198, avenue de Verdun, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 325592038


Monsieur RODRIGUEZ Directeur Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

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